Témoignage de la caisse nationale du RSI

 

La mission d’Expertis Lab pour assister la caisse nationale du RSI
Élections des administrateurs des caisses de base
22 octobre 2012

La caisse nationale organise les élections des administrateurs des caisses de base du RSI, pour la première fois en 2012. Jusqu’à présent, cette organisation était sous la responsabilité des pouvoirs publics.

Un enjeu majeur a été d’assurer un pilotage des opérations sans incident et en respectant les dispositions règlementaires applicables en la matière.

De plus, les élections pour 2012 sont l’occasion de mettre en place le vote par correspondance et par code à barres. C’est une évolution importante qui conduit la caisse nationale du RSI à revoir l’ensemble du dispositif opérationnel.

C’est pourquoi elle a souhaité sécuriser de bout en bout les opérations électorales sur les aspects informatiques. Ce choix a eu pour conséquence de mutualiser les travaux d’impression, d’édition du matériel électoral, de mise sous plis et de dépouillement des votes, sous le pilotage d’une direction de mission. Une autre conséquence, inscrite dans les textes, a été de s’entourer de l’assistance d’un expert informatique sur quatre prestations :

  1. l’assistance dans le choix du prestataire opérationnel pour la mise en œuvre du processus électoral
  2. l’élaboration du dossier d’analyse des risques et celui de la conformité au Référentiel Général de Sécurité  (RGS), applicable au RSI,
  3. l’audit sur site du prestataire opérationnel avant ouverture des opérations électorales,
  4. l’assistance lors des opérations de dépouillement.

Ce choix, après mise en concurrence, s’est porté sur la société Expertis Lab.

L’originalité de cet accompagnement a été de couvrir l’ensemble du périmètre, très en amont dans le processus. En effet, l’intervention d’Expertis Lab débute concrètement dès le choix du futur prestataire qui aura à mettre « en musique » le dispositif national des élections. Dans les faits, ce sont 30 élections qui se déroulent en même temps, pour 4,3 millions d’électeurs, cotisants actifs ou bénéficiaires de prestations du RSI, avec une centralisation immédiate des résultats sur la caisse nationale.

Cette intervention au plus tôt dans la procédure des marchés publics apporte au RSI un éclairage technique important pour justifier son choix.

Ensuite, un tel projet comporte de multiples risques qu’il convient d’identifier très en amont pour s’assurer de leur couverture. C’est l’objet de la prestation n°2 d’Expertis Lab.

En troisième lieu, le dépouillement s’effectue par lecture des codes à barres. Il convient ainsi de s’assurer que la solution technique du prestataire opérationnel est conforme aux recommandations de la CNIL en la matière. C’est pourquoi un audit opérationnel de la solution déployée par le prestataire est effectué avec délivrance d’une clé technique d’authentification.

Enfin, lors de la journée de dépouillement, Expertis Lab est de nouveau en assistance du RSI pour garantir que le système informatique de lecture des codes à barres, présent sur chaque station, est identique à celui pour lequel l’audit a eu lieu. Une procédure unique de vérification à distance a été mise en place avec succès avant le début des opérations.

En conclusion, la caisse nationale se félicite d’avoir pu s’appuyer sur la société Expertis Lab pour garantir la sécurité et la conformité dans la mise en œuvre du processus électoral des administrateurs des caisses de base du RSI.

Jean-Philippe NAUDON
Directeur de mission auprès du Directeur général